Don de titres cotés en bourse

Avantages fiscaux d’un don de titres cotés en bourse

Un don de titres pourrait être une option particulièrement avantageuse au niveau fiscal :

• Aucun impôt à payer sur le gain en capital : Lors de la vente de vos titres, 50 % du gain en capital serait normalement imposé. Si vous transférez plutôt ces titres au Domaine Forget pour faire un don, vous évitez cette imposition.
• Crédit d’impôt pour don : Comme un don en argent, la juste valeur marchande des titres au moment du transfert au Domaine Forget est admissible à un crédit d’impôt pour don. Vous pourrez ainsi réduire vos impôts d’environ 50 % de la valeur de votre don.

Il est possible de faire un don de titres immédiatement ou par testament. Les avantages fiscaux restent les mêmes, mais le reçu fiscal sera fait au nom de la succession.

Exemple d’un don de titres cotés en bourse
Vous détenez des actions cotées en bourse d’une valeur de 10 000 $ que vous avez payées 2 000 $ il y a dix ans. Vous souhaitez faire un don de 10 000 $ au Domaine Forget. Vous pouvez faire le don des actions, ou un don en argent après avoir vendu les actions sur le marché.

Le tableau ci-dessous fait la démonstration des avantages fiscaux dont vous pourriez bénéficier en faisant un don de vos titres au Domaine Forget plutôt qu’un don en argent équivalent.

Communiquez avec nous

L’équipe de la philanthropie du Domaine Forget de Charlevoix se fera un honneur de vous accompagner dans vos démarches, et ce, dans la plus grande confidentialité.

Équipe de la philanthropie
418 452-8111
dons@domaineforget.com

Numéro d’organisme de bienfaisance
11901 2052 RR 0001